Sébastien Dugleux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dugleux (Sébastien)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
JORFTEXT000030249295
(source JORF)
nomination
17 Février 2015
17/02/2015
De:
Sébastien DUGLEUX
vice-président du conseil général des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2014
31/10/2014
De:
Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Sébastien Dugleux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil général des Deux-Sèvres
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
DEVL1127228A
(source BODD)
nomination
10 Avril 2012
10/04/2012
De:
Sébastien Dugleux
vice-président du conseil général des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008