Sébastien Dugleux


De: Dugleux (Sébastien)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants élus des collectivités territoriales et de leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Sébastien DUGLEUX
vice-président du conseil général des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sébastien Dugleux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil général des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Sébastien Dugleux
vice-président du conseil général des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.